Politique de confidentialité de Peak

Peak Motion Labs GmbH, Hildburghäuser Straße 5, 52146 Würselen, Allemagne, immatriculée au registre du commerce de l’Amtsgericht Aachen sous le numéro HRB 30103 (« Peak », « nous »), exploite la plateforme Peak, y compris PeakDive (web et mobile) et le site peakmotionlabs.com.

Contact pour toute question relative à la protection des données : support@peakmotionlabs.com. Vous trouverez d’autres informations sur la société dans notre Impressum (mentions légales).

Peak est utilisé par des clubs sportifs et des fédérations sportives (« Organisations »). Selon les données, la responsabilité diffère :

• Données d’équipe, d’entraînement, d’athlètes et de suivi (comptes créés par votre Organisation, plans d’entraînement, calendriers, présences, check-ins (questionnaires de suivi), mesures configurées comme le poids corporel ou des indicateurs de bien-être, notes et résultats dans l’espace de travail de votre Organisation) : votre Organisation est le responsable du traitement et décide quelles données sont collectées et pourquoi. Peak traite ces données uniquement pour le compte de l’Organisation, en tant que sous-traitant, dans le cadre d’un contrat de sous-traitance. Pour toute question ou demande concernant ces données (accès, rectification, effacement), adressez-vous d’abord à votre Organisation (votre club ou votre fédération) — Peak peut ne pas être autorisé à y répondre sans instruction de l’Organisation, mais nous lui transmettrons votre demande.
• Tout ce que Peak décide lui-même (décrit aux sections 3 à 6 ci-dessous) : Peak est le responsable du traitement.

a) Comptes, exploitation et assistance. Données de compte et de contact (nom, adresse e-mail, identifiants de compte), données de connexion et de sécurité, demandes d’assistance et correspondance associée. Lorsqu’un entraîneur crée un compte d’équipe dans l’applicationlication web, cela comprend aussi le code de confirmation envoyé par e-mail, la langue et le fuseau horaire, ainsi qu’un enregistrement de courte durée des tentatives d’inscription (y compris l’adresse IP), servant à en limiter la fréquence afin de prévenir les abus. Finalités : fournir et sécuriser les services, traiter les demandes d’assistance, prévenir les abus, faire respecter nos conditions. Bases juridiques : art. 6, paragraphe 1, point b), du RGPD (exécution du contrat), art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD (sécurité et prévention des abus).

b) Données clients et de facturation. Données de contact, de contrat et de facturation de nos clients professionnels et, pour les formules en libre-service, le statut de l’essai et de l’abonnement, la formule, le nom et l’adresse de facturation, le pays, le numéro de TVA intracommunautaire, l’historique des factures ainsi que la marque et les quatre derniers chiffres de la carte de paiement. Les paiements des formules payantes sont traités par Stripe via Link, la solution de paiement de Stripe : les numéros de carte complets sont saisis directement chez Stripe et ne parviennent jamais à Peak. Pour les abonnements achetés dans l’application, Sold through Link, LLC (groupe Stripe) agit en tant que vendeur officiel (merchant of record) et gère le paiement, les taxes, les reçus et les factures sous sa propre responsabilité (voir section 6). Finalités : gestion des contrats, essais, abonnements, facturation, comptabilité, fiscalité et e-mails de service associés. Bases juridiques : art. 6, paragraphe 1, points b) et c), du RGPD (exécution du contrat ; obligations légales de conservation).

c) Données du site et données techniques. Lorsque vous visitez peakmotionlabs.com ou utilisez l’application web, des données techniques d’accès (adresse IP, horodatage, page demandée, informations sur le navigateur) sont traitées dans des journaux serveur de courte durée de notre hébergeur. Finalités : diffusion et sécurité du site. Base juridique : art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

d) Mesure d’audience. Nous utilisons Vercel Analytics et Vercel Speed Insights pour mesurer de façon agrégée les pages vues et les performances. Ces outils fonctionnent sans cookies, ne stockent aucun identifiant sur votre appareil et ne vous suivent pas d’un site à l’autre. Base juridique : art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD (mesure d’audience agrégée, sans profilage).

e) Journaux techniques et télémétrie. Journaux d’exploitation et métadonnées techniques d’utilisation (utilisation des fonctionnalités, données d’erreur et de performance, type d’appareil). Nous excluons délibérément de la télémétrie les contenus d’entraînement, les valeurs de poids corporel et les réponses aux check-ins. Les journaux et la télémétrie sont supprimés ou agrégés dans un délai maximal de 90 jours. Bases juridiques : art. 6, paragraphe 1, points b) et f), du RGPD.

Nous n’avons recours à aucune prise de décision automatisée, y compris le profilage, au sens de l’article 22 du RGPD.

Pour la fonction d’analyse des compétitions, Peak collecte et organise de manière indépendante des résultats de compétitions accessibles au public, issus de fournisseurs officiels de résultats (par exemple les pages de résultats des fédérations et des événements). Ces données peuvent comprendre : nom, pays représenté, sexe et année de naissance de l’athlète, compétition, date, lieu, épreuve, discipline, catégorie d’âge, coéquipiers ou partenaires de plongeon synchronisé, classement, points, codes et coefficients de difficulté des plongeons, notes des juges et URL de la source. Elles ne comprennent ni dates de naissance complètes, ni images, ni vidéos. Ces résultats sont visibles par les utilisateurs de Peak. Base juridique : art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD (intérêt légitime à analyser des résultats sportifs à partir de données déjà publiées par le fournisseur de résultats concerné). Si vous estimez qu’un résultat vous concernant est inexact ou devrait être supprimé, écrivez à support@peakmotionlabs.com — les URL des sources nous permettent de retrouver et de vérifier chaque entrée.

Nous utilisons uniquement des cookies et des technologies de stockage similaires strictement nécessaires au fonctionnement des services (par exemple les sessions de connexion et les préférences de langue). Nous n’utilisons pas de cookies publicitaires ni de suivi intersites, et notre mesure d’audience (section 3, point d)) fonctionne sans cookies. C’est pourquoi aucun bandeau de consentement n’est affiché.

Nous ne communiquons des données personnelles qu’aux prestataires nécessaires au fonctionnement des services :

Lorsque les notifications push sont activées, le service push de la plateforme de votre appareil ou de votre navigateur (Apple, Google/Firebase, Mozilla) reçoit un jeton d’appareil et le contenu de la notification. Le contenu des notifications reste générique et ne contient jamais de poids corporel, d’indicateurs de bien-être ni de résultats détaillés.

Notre backend de production est configuré dans l’Union européenne (Irlande). Plusieurs des prestataires cités à la section 6 sont établis aux États-Unis et peuvent y traiter des données ; ces transferts sont encadrés par une décision d’adéquation de la Commission européenne (notamment le cadre de protection des données UE–États-Unis), les clauses contractuelles types de l’UE ou un autre mécanisme de transfert licite équivalent. Lorsque Peak, en tant que sous-traitant, met les données d’une Organisation à la disposition de cette Organisation lorsqu’elle est située hors de l’EEE, les clauses contractuelles types (module quatre) figurant dans notre contrat de sous-traitance (Data Processing Addendum) s’appliquent.

• Données de l’espace de travail d’une Organisation (traitées pour le compte de l’Organisation) : pendant la durée du contrat de l’Organisation ; à la fin du contrat, les données actives sont supprimées ou restituées sous 30 jours, les sauvegardes sous 90 jours.
• Documents contractuels, factures et pièces comptables : 6 à 10 ans selon le droit commercial et fiscal allemand (§ 257 HGB, § 147 AO), puis suppression.
• Correspondance d’assistance : réexaminée chaque année ; la correspondance qui n’est plus nécessaire est supprimée, à titre indicatif après environ 24 mois.
• Journaux serveur : suppression automatique au plus tard après 30 jours. Télémétrie : 90 jours au maximum.
• Résultats de compétitions publics : tant que la fonction est exploitée, sous réserve des demandes de vérification (section 4).

PeakDive est un outil destiné aux Organisations, et les Organisations peuvent ajouter des athlètes mineurs à leur espace de travail. Dans ce cas, l’Organisation est le responsable du traitement et il lui appartient d’informer les athlètes et leurs parents ou représentants légaux et d’obtenir les consentements nécessaires (y compris le consentement parental). L’accès est fondé sur les rôles : les athlètes voient leurs propres données, les entraîneurs voient les athlètes qui leur sont attribués et les entraîneurs principaux ont une vue d’ensemble au sein de l’Organisation. En dehors de l’espace de travail d’une Organisation et hormis les résultats de compétitions publics décrits à la section 4, Peak ne collecte pas sciemment de données personnelles directement auprès d’enfants ; si vous pensez que des données d’un enfant ont été saisies sans autorisation, écrivez à support@peakmotionlabs.com et nous informerons l’Organisation et apporterons notre aide.

En vertu du RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité des données et d’opposition et — lorsque le traitement repose sur votre consentement — du droit de le retirer à tout moment. Pour les données de l’espace de travail d’une Organisation, adressez-vous d’abord à votre Organisation (voir section 2) ; pour tout le reste, écrivez à support@peakmotionlabs.com.

Droit d’opposition. Lorsque nous traitons des données sur la base de l’intérêt légitime (art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, par exemple les résultats de compétitions publics de la section 4), vous pouvez vous y opposer à tout moment pour des raisons tenant à votre situation particulière. Nous cessons alors le traitement, sauf si nous démontrons des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur vos intérêts, ou si le traitement est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice. Pour vous opposer, écrivez à support@peakmotionlabs.com.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données. L’autorité compétente pour Peak est la Landesbeauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit Nordrhein-Westfalen (LDI NRW, autorité de protection des données du Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie), www.ldi.nrw.de. Vous pouvez aussi vous adresser à l’autorité de votre lieu de résidence.

Nous pouvons mettre à jour la présente politique ; la version en vigueur est toujours disponible, avec la date de sa dernière mise à jour, à l’adresse peakmotionlabs.com/fr/privacy. Les modifications substantielles concernant les Organisations leur sont en outre communiquées conformément au contrat applicable.

Questions : support@peakmotionlabs.com